Enquêtes publiques : Révision du P.L.U et mise à jour du Schéma Directeur d’Assainissement
REVISION DU P.L.U
1.Rapport de présentation :
1.2 Justification PLU et évaluation environnementale
4. Règlements :
4.3 Règlement graphique centre
5. Annexes :
5.1 Servitudes d’utilité publique
périmètres monuments historiques
périmètres prescriptions archéologiques
5.2 Périmètre droit de préemption urbain
5.3 Périmètre des secteurs situés au voisinage, des infrastructures de transport, concernés par des prescriptions d’isolement acoustique
5.5 Annexes sanitaires
eau potable :
eaux pluviales :
eaux usées
5.6 Plan de prévention des Risques d’inondation du Rhône (PPRI)
6. Pièces jointes
6.3 Plan d’indexation en Z (PIZ)
6.4 Diagnostic agricole
6.5 Diagnostic territorial et état initial de l’environnement des 4 communes : Yenne, St Jean de Chevelu, St Paul, Traize
6.5 Diagnostic et EIE 4 communes
6.6 Avis des Personnes publiques Associées
note_comple_PLU_YENNE__25oct19
YENNE__73330 YENNE__liste_sup_ae
MISE A JOUR DU SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
EAUX PLUVIALES :
EAUX USEES :